AIEA- Conseil des Gouverneurs du 4 au 8 juin 2012

Le Conseil des Gouverneurs de l’AIEA doit se réunir à partir du 4 juin 2012 à Vienne. Comme il est de tradition, il est prévu que cette réunion mette l’accent sur les activités de vérification nucléaire menées durant l’année écoulée, mais doit aussi faire le point sur la mise en œuvre du plan d’action pour la sûreté nucléaire adopté après l’accident de Fukushima Daiichi et adopter formellement le projet de budget pour 2013.

Ouvert par un discours liminaire du Directeur Général, la réunion doit aborder successivement les points suivants :
- Un rapport annuel sur l’année 2011 qui résume les activités importantes effectuées par l’Agence au cours de l’année 2011 ;
- Les activités de coopération technique de l’Agence avec un rapport d’ensemble présentant un aperçu des progrès réalisés dans la mise en œuvre du programme de coopération technique pour la période allant du 1er avril 2011 au 31 mars 2012, la gestion des ressources financières et de l’exécution du programme en 2011, les activités et les réalisations du programme au niveau régional en 2011 ainsi que des exemples d’activités menées et de réalisations obtenues dans le cadre de projets dans des domaines particuliers et notamment l’attente d’approbation du conseil d’un projet sur la gestion intégrée et durable des systèmes aquifères et des bassins partagés de la région du Sahel ;
- Un rapport sur la réunion que le Comité du programme et du budget a tenue en mai 2012, sur la base duquel le Conseil devrait adopter le projet de budget de l’AIEA pour 2013, pour validation par la 56ème Conférence générale en septembre ;
- Un rapport sur l’état de la mise en œuvre du plan d’action de l’AIEA sur la sûreté nucléaire, présentant les actions en cours ou prévues conduites par l’agence dans ce cadre ;
- L’examen de plusieurs points concernant la vérification nucléaire, et plus particulièrement :

- les conclusions récentes d’accords de garanties et de protocoles additionnels ;

- un rapport d’ensemble sur l’application des garanties qui présente une description et une analyse des opérations de contrôle de l’Agence en 2011 ;

- l’application des garanties en République populaire démocratique de Corée ;

- la mise en œuvre de l’accord de garanties TNP et des dispositions pertinentes des résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU en République islamique d’Iran ;

- la mise en œuvre de l’accord de garanties TNP en République arabe syrienne ;

Lors de cette réunion, le Conseil doit être également consulté au sujet de l’ordre du jour de la 56ème Conférence Générale de l’AIEA qui aura lieu en Septembre 2012.

- Discours prononcés au titre national et par la Délégation de l’Union européenne lors du Conseil :

- Déclaration de la France sur le point 3 de l’ordre du jour, sur le rapport annuel 2011 :

PDF - 17.7 ko
Discours France rapport annuel 2011
(PDF - 17.7 ko)

- Discours prononcé au titre national et déclaration de l’Union Européenne sur le point 4 de l’ordre du jour, le renforcement des activités de coopération technique de l’Agence et la présentation du rapport sur la coopération technique pour 2011 et du projet sur la gestion intégrée et durable des systèmes aquifères et des bassins partagés de
la région du Sahel :

PDF - 13.9 ko
Discours France CT
(PDF - 13.9 ko)
PDF - 32 ko
Déclaration UE CT
(PDF - 32 ko)

- Discours prononcé au titre national et déclaration de l’Union Européenne sur le point 6 de l’ordre du jour, mise en œuvre du plan d’action de l’AIEA sur la sûreté nucléaire :

PDF - 17.8 ko
Déclaration France sûreté
(PDF - 17.8 ko)
PDF - 26.7 ko
Déclaration UE sûreté
(PDF - 26.7 ko)

- Discours prononcé au titre national et déclaration de l’Union Européenne sur le point 7 b de l’ordre du jour, la vérification nucléaire et le rapport sur l’application des garanties pour 2011 :

PDF - 19 ko
Déclaration France SIR
(PDF - 19 ko)
PDF - 30.8 ko
Déclaration UE SIR
(PDF - 30.8 ko)

- Déclaration de l’Union Européenne sur le point 7 c de l’ordre du jour, mise en œuvre des garanties en République populaire démocratique de Corée :

PDF - 49.5 ko
Déclaration UE RPDK
(PDF - 49.5 ko)

- Déclaration de l’Union Européenne sur le point 7 d de l’ordre du jour, mise en œuvre de l’accord de garanties TNP en République islamique d’Iran :

PDF - 66.7 ko
Déclaration UE Iran
(PDF - 66.7 ko)

- Déclaration de l’Union Européenne sur le point 7 e de l’ordre du jour, mise en œuvre de l’accord de garanties TNP en République arabe Syrienne :

PDF - 23.5 ko
Déclaration UE Syrie
(PDF - 23.5 ko)

- Déclaration de l’Union Européenne sur le point 12 de l’ordre du jour, autres questions :

PDF - 15.9 ko
Déclaration UE AOB
(PDF - 15.9 ko)

Dernière modification : 07/06/2012

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